CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Entre, MYWOODART.971, dont le siège social se situe : 19 rue des petits pavés 78690 LES ESSARTS LE ROI, joignable à l’adresse e-mail : info@mywoodart971.fr
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 944 370 204,
ET,
Toute personne physique ou morale voulant effectuer un achat sur le site internet : mywoodart971.fr
Article 1 : Champ d’application et modification des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales régissent exclusivement toutes les ventes conclues par le biais du site internet mywoodart971.fr.
MYWOODART.971 se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Ces dernières ne sont applicables qu'aux produits présents sur ce site ainsi qu'aux particuliers et professionnels y commandant, à l'exclusion de toutes autres conditions. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 : Présentation des produits
2.1. Généralités
Les produits proposés à la vente par MYWOODART.971 sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client.
Tous nos produits sont garantis neuf et fait mains. Les produits relèvent de l’appellation « bijoux fantaisies » dont la matière première est le bois. Sont aussi présents en fonction des modèles : du laiton, du nylon, des fermoirs, crochets en acier inoxydable anti allergènes.
En cas de risque allergique, nous vous invitons à consulter préalablement la composition du produit désiré et à contacter MYWOODART.971 par email pour plus de précisions.
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés sont contractuels.
Pour tous les textes et images présentés sur ce site : COPYRIGHT MYWOODART.971.
Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations des textes et images autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Les produits personnalisables sont les produits nécessitant une phase de fabrication supplémentaire telle que toute intervention physique sur le produit pour répondre à la demande du client.
2.2 : Disponibilité de nos produits
Tous les articles présents sur le site sont en règle générale disponibles sur stock, cependant il peut y avoir des ruptures momentanées ou des ruptures définitives de stock même si ceux-ci peuvent être commandés sur notre site internet. En cas de rupture momentanée, les stocks des articles concernés sont réapprovisionnés dans les plus brefs délais. En cas de rupture définitive ou momentanée de plus de 10 jours ouvrés, les produits concernés sont retirés du site ou affichés indisponibles et le client en est informé par mail afin de choisir des articles de remplacement. Sans réponse du client sous 48H, la commande est expédiée sans les articles indisponibles (qui ne seront pas facturés).
2.3 : Garantie de nos produits
La détérioration, la casse et l'usure n'entrent pas dans la garantie.
Les bijoux fantaisie sont garantis sur la base d'un défaut de fabrication uniquement et dans un délai de 3 jours franc à réception du colis.
En tout état de cause, la garantie légale contre les vices cachés s'applique en application des articles 1641 et suivants du code civil.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit et de nous en avertir dans les 3 jours francs suivant la réception de votre colis par email ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse du siège social.
L’enseigne pourra utilement réclamer le renvoi du produit ainsi que toute pièce pertinente nécessaire à l’expertise du dommage invoqué. En cas de vice extérieur constaté, exclusion faite de tout défaut d’entretien, usure, détérioration ou casse imputable au client, à l’utilisateur, MYWOODART.971 s’engage à rembourser le client dans un délai de 3 semaines ouvré. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu sur un compte bancaire distinct de celui du client.
Les frais d’expédition en cas de vice allégué resteront à la charge du client sauf à ce qu’il soit acté d’un vice sur le produit. Auquel cas, lesdits frais seront remboursés par l’enseigne dans un délai de 3 semaines ouvrées et sous réserve de la production du justificatif d’envoi et de paiement.
2.4 : Prix de nos produits
Les prix affichés sur notre site internet sont susceptibles de changer à tout moment (en fonction des arrivages et du cours des matériaux), cependant, les modifications de prix survenant après passation de commande n'entraînent aucune modification de la facture de la commande. MYWOODART.971 s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment de la commande.
Tous les prix de nos articles sont affichés en euros Toutes Taxes Comprises, l’enseigne étant non assujettie à la TVA. Le prix d'un article ne comprend pas les frais de traitement et d'expédition qui peuvent être facturés en supplément du prix de vente.
Le règlement des commandes doit obligatoirement s'effectuer en euros et du montant indiqué après passation de commande (tout frais supplémentaire est à la charge du client).
Article 3 : Commande
En passant une commande sur notre site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées.
Les produits demeurent la propriété de MYWOODART.971 jusqu'au paiement complet de la facture.
Une confirmation de réception de commande est automatiquement transmise au client par email. Veuillez vous assurer, avant de valider votre commande, que votre messagerie est paramétrée pour accepter les emails en provenance de notre site www.mywoodart971.fr sinon notre confirmation risque de ne pas vous parvenir. Nous ne pourrons être tenus responsables de la non réception de nos emails par votre messagerie.
Nous nous réservons toutefois le droit de refuser ultérieurement les commandes qui ne présenteraient pas toutes les garanties d'authenticité ou qui ne respecteraient pas les conditions générales de vente.
Toute commande peut être annulée par simple demande du client par mail avant expédition de celle-ci. Nous ne pourrons être tenus responsables d'une annulation reçue après expédition d'une commande et les articles ayant fait l'objet d'une personnalisation éventuelle ainsi que les frais d'expédition et de préparation éventuels ne feront pas l'objet d'un remboursement (un forfait de 5 EUROS TTC pourra vous être retenu en cas de gratuité des frais de ports).
Article 3.1 : Facturation
Toute commande dont le paiement a été validé donnera lieu à une facture (pour une livraison en France), les frais de port et autres frais annexes (en vigueur au moment de la passation de commande). La facture sera établie en euros au nom indiqué lors de la passation de commande et celle-ci sera jointe dans le colis. Elle servira de preuve pour la date de départ des garanties. Une facture sera établie et réglée TTC pour toute livraison pour les particuliers en France métropolitaine, Corse, Monaco et Union européenne et pour toutes les autres destinations ou professionnels (hors France métropolitaine, Corse et Monaco).
Pour une livraison dans les DOM TOM, la facture sera établie TTC en euros.
Pour rappel, MY WOODART.971 n’est pas assujettie à la TVA.
3.2 : Modalités de paiement
A) Paiement par virement bancaire anticipé
Tous les paiements seront effectués par virement bancaire anticipé dès émission de la commande.
Le client recevra dans son courriel de confirmation les coordonnées bancaires pour effectuer le règlement.
Le paiement par virement bancaire est disponible pour toutes les destinations.
Le virement sera à faire depuis votre banque vers le compte indiqué sur le mail. Merci d'y indiquer également votre numéro de commande pour une identification plus aisée.
Votre commande sera traitée à réception du virement bancaire effectif. Pour les pays hors Union européenne, tout paiement par virement bancaire doit se faire en euros, la facture étant en euros. Les frais de changement de devise (ou autres frais éventuels) ne sont pas à notre charge et seront déduits de votre facture si vous ne vous en acquittez pas auprès de votre banque. En cas de rupture d'un article non remplacé, le prix de l’article indisponible sera déduit de votre facture finale et un remboursement vous sera émis sur le compte bancaire utilisé pour le règlement.
Toute commande non réglée sous 10 jours francs sera annulée.
B) Frais de ports et de traitement
Les expéditions se font en France Métropolitaine, Monaco, les DOM-TOM.
Les frais d'expédition comprennent les frais du transporteur choisi ainsi que les frais de traitement (préparation de commande, facturation, colisage).
Les frais d'expédition sont variables suivant le montant de votre commande, le transporteur choisi et le pays de livraison choisi.
C) Modalités de livraison – Généralités
Toute commande ne sera expédiée qu'après paiement intégral de celle-ci. Une commande est préparée en 0 à 5 jours ouvrés (3 en moyenne) hors transport. Vous êtes avertis par mail de l'expédition de votre commande (la date indiquée peut varier d'un jour ouvré suivant les personnalisations demandées à faire ou bien suivant l'heure d'expédition). Les articles ainsi que leur facture sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande. L'adresse indiquée doit être complète et entière. Tout changement d'adresse de livraison d'une commande passée ne pourra être modifiée que par email auprès de nos services avant l'expédition de votre commande. Tout changement tardif ne sera pas pris en compte et les frais engendrés seront à votre charge.
Tous les envois sont faits avec suivi. Le suivi ne sera pas disponible sur notre site mais sur celui du transporteur.
A réception de votre commande, vous vous devez de vérifier l'état et le contenu de celui-ci et de mentionner toute anomalie sur le document de remise. A cela vous devez (sous 3 jours francs au maximum à réception de la commande) en informer par lettre recommandée AR le transporteur ainsi que MYWOODART.971 par courrier simple à l'adresse suivante : 19 rue des petits pavés 78690 LES ESSARTS LE ROI. Si vous n'effectuez pas cette démarche, votre signature vous engage sur le contenu de votre colis et nous ne pourrons rien faire en cas de non réception d'un article ou d'article abîmé lors du transport.
En cas de non réception de votre commande, merci de nous l'indiquer par mail en nous précisant votre nom et votre numéro de commande afin que nous puissions mener une enquête auprès de la poste. Une enquête peut durer de 2 à 60 jours ouvrés suivant la destination (3 semaines en moyenne). Aucune action ne pourra être menée sans réponse de la poste. Des justificatifs de domicile ou de non réception de colis pourront vous être demandés en complément. A réception de la conclusion de l'enquête de la poste, nous vous en informerons de la manière suivante :
- La poste a retrouvé votre colis et vous le livrera.
- La poste a déclaré votre colis perdu. Vous pourrez choisir à votre convenance un remboursement intégral ou bien l'envoi d'un nouveau colis identique (dans la limite du stock disponible).
- La poste a livré votre colis et dispose d'une signature. Nous vous envoyons le bordereau de signature afin que vous puissiez alerter la personne qui a réceptionné votre colis. Nous ne pouvons rien faire de plus, aucun recours n'est possible, la poste ayant l'habilitation de déposer votre envoi à un voisin proche de la destination.
- La poste n'a pu acheminer votre colis pour adresse incomplète, adresse inexistante, boîte aux lettre non identifiable (ou autre raison qui incombe au client), un mail vous sera envoyé avec une demande de paiement de frais supplémentaire pour une réexpédition de votre colis ainsi que l'adresse complète. En cas de refus de votre part MYWOODART.971 vous remboursera sous 14 jours du montant des articles (hors articles personnalisés) correspondant à la facture du colis et hors frais de ports. Dans le cas d'une commande avec frais de ports offerts, un montant de 5.00 EUROS TTC sera déduit du montant remboursé. La forme du remboursement sera identique au mode de règlement effectué. Toute réclamation est possible avec justificatif de domicile à l'appui.
En cas de refus du colis lors de la réception de votre colis par nos services, nous vous rembourserons sur demande sous 14 jours hors articles personnalisés et frais de personnalisation.
D) Lettre suivie
L'envoi par lettre suivie est disponible pour toutes les destinations mais dépend du montant de votre commande et de la taille de vos articles. Une lettre suivie ne doit pas être plus épaisse que 3 cm. Le prix de l'envoi varie de 2.99 EUROS TTC à 4.99 EUROS TTC suivant le pays de destination. L'envoi se fait par enveloppe à bulles qui sera directement déposée dans la boîte aux lettres du destinataire. Le temps de transport constaté en moyenne est de 48H pour la France et de 4-5 jours pour l'étranger. En cas de non réception de votre lettre suivie, si le suivi indique que cette dernière a été distribuée, nous n'avons aucun recours. Autrement, il vous suffit de nous en informer par mail et nous ouvrirons une enquête afin de voir ce qu'il se passe. Une enquête peut durer jusqu'à un mois. Dès clôture de l'enquête, nous vous en informerons et vous proposerons l'envoi d'un colis identique ou bien le remboursement de votre commande dans le cas où la poste aurait perdu votre colis ou bien vous proposerons de régler à nouveau les frais de ports si votre colis nous est revenu pour défaut d'adresse et/ou de nom.
Article 4 : Procédures de retour
Toutes les procédures de retour s'effectuent après une demande au préalable auprès de nos services et s'effectuent à l'adresse suivante : info@mywoodart971.fr.
4.1 : Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat (i.e. votre commande) sans donner de motif dans un délai de quatorze jours à compter de la commande ou de la réception du bien.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse 19 rue des petits pavés 78690 LES ESSARTS LE ROI, par email à l'adresse info@mywoodart971.fr.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien au 19 rue des petits pavés 78690 LES ESSARTS LE ROI, sous huitaine à compter de l’envoi de votre demande de rétractation du présent contrat. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.
Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.
Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
Exception au droit de rétractation
L'exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants :
- les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux clients professionnels et la MYWOODART.971 se réserve le droit de refuser la rétractation d'un client commandant via un compte professionnel.
4.2 : S.A.V.
Lors d'un retour en Service Après-Vente d'un article après acceptation par nos services (toute demande non effectuée auprès de nos services avant le renvoi de l'article se verra refusée et entraînera des frais supplémentaires), le client doit obligatoirement joindre dans le colis la copie de la facture sur laquelle apparaît celui-ci.
Les délais de Service Après-Vente sont de 1 à 6 semaines environ (à réception du colis), mais ceux-ci peuvent être supérieurs en fonction de la réparation et de la provenance de l'article. Les frais de retour en Service Après-Vente sont à la charge du client, les frais d'expédition une fois l'article réparé sont à la charge de MYWOODART.971 en cas de défaut avéré sinon à la charge du client. Si l’enseigne est dans l'impossibilité de réparer un article, un remboursement du montant de l'article à la date de l'achat sera établi au nom du client.
En cas de défaut prouvé d'un article ou bien de réception d'un article cassé et notifié au livreur ainsi qu'à MYWOODART.971, les frais de retour seront à la charge du client et remboursés sous 3 semaines ouvrés à condition que le client fournisse la preuve du récépissé du transporteur ainsi que la preuve du paiement.
Article 5 : Service client
Pour toute information ou question éventuelle, notre service client est disponible par email à l’adresse info@mywoodart971.fr du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00 (heures de France métropolitaine).
Article 6 : Données personnelles
6.1 : Politique de protection des données à caractère personnel
Lors de votre navigation sur notre site, vous êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Nous vous remercions de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l'utilisation de vos données ainsi que sur vos droits.
6.2 : Finalités de la collecte et du traitement des données
Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente).
Nous n’utilisons pas vos données à caractère personnel à des fins publicitaires et ne seront jamais communiquées à des tiers.
Il est rappelé que la personne dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de ses données à caractère personnel. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service internet de notre société par simple mail.
Article 7 : Loi applicable
Les présentes conditions générales en langue française sont soumises à la loi française.
Avec un professionnel, pour toute contestation ou litige le Tribunal de Commerce de VERSAILLES est seul compétent.
En cas de litige, la première étape constitue en une réclamation amiable adressée à MYWOODART.971 par pli recommandé avec accusé de réception à l’adresse du siège social.
En cas de non résolution amiable de la première réclamation, le consommateur est libre de saisir les services du médiateur auquel adhère l’enseigne MYWOODART.971 : CM2C (Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliation et de Justice) par voie postale à l’adresse : 49 rue de Ponthieu 75008 PARIS ou via leur site internet à l’adresse www.cm2c.net.
En cas de persistance du litige, le consommateur est libre de porter sa réclamation auprès du tribunal judiciaire territorialement compétent.
La vente par Internet sur le site est régie exclusivement par le droit français.